Tous les départements et mairies qui m'ont permis la constitution de cette base de données sont titulaires des droits d'auteur et des droits sui generis de la production de celle ci au titre des investissements substantiels, tant quantitatifs que qualitatifs, qu'ils ont engagés pour la constitution, la vérification et la présentation des informations au sens du Code de la propriété intellectuelle.

 Cette base n'a pas pour but d'alimenter des sites revendiquant des droits d'auteur indus (mention disparue en vue du Congrès 2019 en Corse), association dont les dirigeants font des déclarations mensongères sur le respect du travail d'autrui, sur les ondes d'une radio de l'île. Des copies d'écran régulières seront faites sur certains sites. Vos données "Généanet" seront intégrées via un logiciel.

Je vous remercie par avance d'avoir la courtoisie de mettre toutes les sources originelles (A.D, sites) ayant permis la synthèse des informations.